Les Espagnols ont moins de 4 semaines pour déclarer leur bitcoin à l’étranger

Les Espagnols ont moins de quatre semaines pour déclarer leur bitcoin (BTC) et les crypto-monnaies à l’étranger. L’Espagne est déjà arrivée au mois dernier disponible pour les contribuables qui utilisent des cryptoactifs pour se conformer au modèle 721, qui doit être présenté à l’agence fiscale (AEAT) avant le 31 mars.

Le modèle 721 C’est une déclaration informative annuelle. Les personnes naturelles et juridiques résidant en Espagne doivent la présenter, ainsi que des établissements permanents sur le territoire espagnol des entités non résidentes.

Son objectif est d’informer l’AEAT du Bitcoin et d’autres devises virtuelles situées à l’étranger. Cela comprend ceux qui sont détenteurs, bénéficiaires, autorisés ou ont le pouvoir de les éliminer au 31 décembre de chaque année. L’obligation s’applique à ceux qui ont gardé les crypto-monnaies à l’extérieur du pays avec une valeur conjointe supérieure à 50 000 euros à cette date.

Avoir des crypto-monnaies à l’étranger, aux fins du modèle 721, signifie avoir des monnaies virtuelles gardées ou gérées en dehors du territoire espagnol. Cela se réfère principalement à ceux cryptoactifs qui se trouvent en échanges, portefeuilles ou services de garde troisième Situé dans des juridictions étrangères.

L’agence fiscale espagnole considère que ces crypto-monnaies sont «situées à l’étranger» si le fournisseur de services ou l’entité que la garde a son siège social ou ses serveurs en dehors de l’Espagne, Peu importe où réside le titre.

Jesús Lorente, directeur de la société espagnole spécialisée dans les Cripmonedas CL Cripto, a expliqué à la cryptotique que cette obligation Il couvre les détenteurs, les bénéficiaires, les détenteurs autorisés et réels.

Lorente a souligné que, en 2023, le modèle était déjà présenté, “il sera nécessaire de le représenter si la valeur des crypto-monnaies a connu une augmentation de plus de 20 000 euros en ce qui concerne le dernier solde déclaré, ou si elle a cessé d’être le titulaire d’une crypto-monnaie déclarée au cours de la première année.” Le règlement se souvient également de l’économiste, Cela nécessite une précision dans les données pour éviter les problèmes avec le ministère des Finances.

Tous les contribuables ne sont pas obligés de présenter le modèle 721. dont les soldes conjoints de crypto-monnaies à l’étranger ne dépassent pas 50 000 euros Au 31 décembre 2024.

Les entités qui portent leur comptabilité selon le code commercial sont également exemptes de cette obligation. Cela s’applique à condition que les crypto-monnaies s’inscrivent individualisées Et ils ont une comptabilité décomposée par le cryptoactif et l’échange, a déclaré le spécialiste.

Comment déclarez-vous le modèle 721?

Pour déclarer le modèle 721, des informations spécifiques doivent être incluses. Cela couvre l’identification des monnaies gardiennes et virtuelles, avec la dénomination complète de chaque type de crypto-monnaie. En plus, Les soldes et l’évaluation sont signalés.

Pendant ce temps, le montant de chaque devise virtuelle au 31 décembre est indiqué, dans ce cas de 2024, exprimé en unités, ainsi que son évaluation en euros.

Pour cette évaluation, le prix est pris Selon les principales plateformes de négociation ou sites Web de surveillance des prix. Lorente souligne que la précision dans ces données est essentielle.

La présentation du modèle 721 est faite de manière télématoriale et à travers le siège électronique de l’agence fiscale. Lorente prévient que la présentation “n’est pas simple” à faire. Par conséquent, il recommande d’avoir un conseiller spécialisé pour l’aider à le terminer. Cela permet des sanctions pour des déclarations incorrectes.

Sanctions contre les délinquants

Les sanctions pour ne pas déclarer le modèle 721 ou le faire incorrectement varient. Ne pas le présenter dans la période établie est considéré comme une infraction fiscale légère. Cela implique une amende fixe de 300 euros. S’il se produit volontairement en dehors de la date limite avant une exigence AEAT, la sanction peut être réduite. Par exemple, avec une remise de 50% pour un paiement bientôt.

Cependant, si l’agence fiscale émet une exigence et que le contribuable ne le livre pas, L’infraction est aggravée. Dans ce cas, l’amende dépend de l’évaluation des données omises. D’un autre côté, la déclaration du modèle 721 avec des données incorrectes ou incomplètes a également des conséquences. La sanction est une amende fixe de 150 euros.

Si des données ou un ensemble de données spécifiques sont omis, une amende de 20 euros est imposée par enregistrement non déclaré ou requise, après une exigence précédente. Pour déclarer incorrectement un dossier, l’amende est de 10 euros pour chaque erreur.

Si l’omission ou la présentation incorrecte est intentionnelle ou répétée, Les conséquences peuvent être plus importantes. Lorsque les dommages économiques sont accrédités, comme la déclaration des bénéfices de l’impôt sur le revenu des personnes naturelles (IRPF), l’infraction devient plus grave. Les sanctions sont ensuite proportionnelles au montant impartial.

Lorente souligne que cela ne se limite plus au modèle 721, qui est informatif, “mais est lié à d’autres obligations fiscales”. Parmi eux, l’IRPF ou la taxe sur le patrimoine.

En résumé, les sanctions pour ne pas déclarer le modèle 721 varient entre 150 et 300 euros comme base. Pour cela, des augmentations possibles de 10 à 20 euros par enregistrement omis ou erronée, selon le cas. Bien qu’ils soient moins graves que ceux de l’ancien modèle 720, la violation répétée ou intentionnelle peut entraîner des inspections supplémentaires. Cela pourrait être traduit par des sanctions plus élevées liées à d’autres taxes.

Dans l’image et la ressemblance

Le modèle 721 prend en référence au modèle manquant 720. En fait, il est créé dans l’image et la similitude avec elle. Ce dernier est entré en vigueur en 2012 et a été éliminé par ordonnance de la Cour de justice de l’Union européenne en 2022.

La décision de son élimination était fondée sur le fait que leurs sanctions étaient “contraires” au droit de l’Union. Cela a été indiqué par l’avocat général de l’UE, Saugmandsgaard Øe, en 2022, comme l’a rapporté la cryptotique.

En tout cas, l’obligation de déclarer les crypto-monnaies a généré des critiques parmi les utilisateurs et les référents de l’écosystème des crypto-monnaies dans le pays ibérique.

José Antonio Bravo, économiste fiscal, a déclaré il y a trois ans que l’Hacienda espagnole “se soumet à une plus grande surveillance aux détenteurs de crypto-monnaie qu’aucun pays de l’Organisation de coopération et de développement économique”.

A ajouté, à ce moment-là, que le gouvernement espagnol Je voulais être un pionnier dans la persécution des utilisateurs de Bitcoin et cryptoactifs. “Je pense que l’entreprise sera de créer un bureau d’expatriation”, a déclaré Bravo.

La période du 31 mars approche et, par conséquent, les contribuables espagnols avec plus de 50 000 euros en crypto-monnaies à l’étranger doivent agir rapidement. La présentation de la télématique et les exigences spécifiques du modèle 721 exigent une attention aux détails et le fait d’avoir des conseils peut faire la différence entre le respect des sanctions du Trésor et du visage. Entre-temps, L’horloge continue de fonctionner pour les Espagnols avec des cryptoactifs à l’extérieur du pays.